Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1672376
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juin 1991 par NUSBAUMER Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672376.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2001.
NUSBAUMER Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49